Conditions générales d’utilisation
Règles d’utilisation du site apremont-vin-de-savoie.fr.
Objet des CGU
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site et l’utiliser.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement, à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès au service (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Responsabilité
Le Domaine Dupraz met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences liées à l’utilisation de ces informations.
Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du site.
Modification des CGU
Le Domaine Dupraz se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.